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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES TROTTIERES
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LES ONDINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ONDINES
SAS DOMAINE DES TROTTIERES, SAS

Numéro de dépôt :
4353426
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
LES ONDINES de DOMAINE DES TROTTIERES

Présentation de la marque LES ONDINES

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES TROTTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ONDINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES TROTTIERES domicilié(e) LES TROTTIERES - 49380 - THOUARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 215 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE DES TROTTIERES, M. RENE LAMOTTE domicilié(e) 0 LES TROTTIERES - 49380 - THOUARCE - France.

La marque LES ONDINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ONDINES arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

DOMAINE DES TROTTIERES a également déposé les autres marques suivantes : 8 1/2 Domaine des Trottières , LOIRE & SENS , FAUSTINA , DOMAINE DES TROTTIERES


SAS DOMAINE DES TROTTIERES, SAS - LES TROTTIERES - 49380 - THOUARCE - France - SIREN 786215608


SAS DOMAINE DES TROTTIERES, M. RENE LAMOTTE - 0 LES TROTTIERES - 49380 - THOUARCE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.